menu
Votre Mairie
Conseil Municipal
Conseil Municipal des Jeunes (CMJ)
Employés municipaux
Procès-verbaux / délibérations
Bulletins municipaux
Arrêtés municipaux
Arrêtés préfectoraux et nationaux
Recensement citoyen (ex recensement militaire)
Contact Mairie
Actualités
Infos mairie
Votre Commune
Plan/Accès
Vidéo présentation de notre village
Artisanat
Cimetière - Jardin du Souvenir
Histoire et Patrimoine
Nouvel Arrivant
ETAT CIVIL
Archives
Infos pratiques
Co-voiturage
Déchets
Défibrillateur
Espace numérique mobile Normandie
Informations de la gendarmerie
Ligne de car
Numéros utiles
Permanence des impôts
Piégeage des animaux nuisibles
Prévention des risques
Règles de bon voisinage
Petites annonces
Enfance Jeunesse
Assistantes Maternelles
Crèche / Halte-garderie
Association Lis moi une histoire
Ecoles Maternelle et Primaire
Péri-scolaire, mercredi et centre de loisirs
Collège et lycée de secteur
Transports Collège Chartier/Grainville
Transports Lycée Flaubert/Grainville
Social
CLIC Buchy Clères Darnétal
Guide entrée en maison de retraite
Club de l'amitié
Loisirs Associations
Associations
Randonnées
Environnement Urbanisme/travaux
Environnement
Urbanisme et travaux
Recensement des indices de cavités souterraines
Compte Rendu du Conseil Municipal du 21/09/2020
Accueil
/
Votre Mairie
/
Procès-verbaux / délibérations
/
Compte Rendu du Conseil Municipal du 21/09/2020
21/09/2020
Pièces jointes
file_download
2020-09-CR 21-09-2020 site.pdf (PDF - 0.24Mo)
×
×
Contact Mairie
Destinataire du message
*
Aucune sélection
accueil de la mairie
Administrateur du site
Ce champ est obligatoire
Votre Nom
*
Ce champ est obligatoire
Votre Prénom
Ce champ est obligatoire
Sujet de votre message
*
Ce champ est obligatoire
Votre message
*
Ce champ est obligatoire
Joindre un fichier
JPG/PNG/PDF - 5Mo max.
Ce champ est obligatoire
Votre adresse mail
*
Ce champ est obligatoire
Recevoir une copie de votre message
*
OUI
NON
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes